PROCÈS VERBAL

PROCÈS VERBAL

Depuis le 1er juillet 2022, dans le cadre de la réforme des règles de publicité, le compte-rendu du conseil municipal est remplacé par le procès-verbal (PV) et sa diffusion change.

En effet, le projet de PV du dernier conseil municipal est adressé aux conseillers avec leur convocation. Lors de la séance suivante, les remarques éventuelles sont annexées sur le PV qui n’est dorénavant signé que par le maire et le secrétaire de séance.

En conséquence, le procès-verbal n’est publié, sur notre site internet et en mairie, que dans la semaine suivant son approbation.

PROCES VERBAL 

Procès verbal du 11 octobre 2022

 

 

COMPTES RENDUS 2021-2022

Compte rendu du 29 juin 2022

Compte rendu du 26 avril 2022

Compte rendu du 29 mars 2022

Compte rendu du 15 mars 2022

Compte rendu du 16 Février 2022

Compte rendu du 23 novembre 2021

Compte rendu du 14 octobre 2021

Compte rendu du 31 août 2021

Compte rendu du 6 juillet 2021

Compte rendu du 8 Juin 2021

Compte rendu du 27 mai 2021

Compte rendu du 23 mars 2021

Compte rendu du 09/02/2021

Compte rendu du 19/01/2021

Valambray

MAIRIE - VALAMBRAY

2 Rue du Pressoir, AIRAN
14370 VALAMBRAY
mairie@valambray.fr
www.valambray.fr/
Site réalisé par IntraMuros SAS | Mentions légales | CGU | Politique de confidentialité | 🍪 Gérer mes cookies | Rechercher | Plan du site | Accessibilité : non conforme | Copyright 2023
|